Pack de 10 licences commerciales

19,90

Lot de 10 licences pour un usage commercial des patrons de couture Rose des Vents.

Leur usage est non limité dans le temps.

Vous recevrez par lettre suivie vos 10 étiquettes tissées à coudre sur vos articles.

Dimensions pliées : 2cm X 2 cm
Dimensions dépliées : 2cm X 4 cm.

Ces étiquettes se cousent dans la couture côté de vos ouvrages, à l’endroit de votre choix (dans la valeur de couture à 0,5 cm).

50 en stock

Catégorie : Étiquette :

Description

Licences commerciale Rose des Vents

Si vous souhaitez vendre vos créations réalisées à partir des patrons Rose des Vents, vous devez vous acquitter d’une licence commerciale vous autorisant à le faire.

Pourquoi ?

L’intégralité des patrons et tutoriels Rose des Vents sont des modèles déposés et protégés par le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, leur usage est strictement privé.

Vous pouvez donc coudre un ouvrage pour vous ou pour l’offrir, mais vous n’avez pas le droit de vendre une création confectionnée à partir d’un de ses patrons (ou tutoriels même gratuits).

Le système de licence vous donne cette autorisation : en adhérent au système de licence vous obtenez l’autorisation de la part de la société Rose des Vents de vendre les créations textiles réalisées de manière artisanale (en petite série) à partir des tutoriels et patrons Rose des Vents.

Quelques précisions :

Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons ou tutoriels Rose des Vents (qui restent la propriété de la créatrice).

Ces licences sont valables uniquement pour des réalisations confectionnées à la main, de façon artisanale et par un créateur identifié (pas de production industrielle ni de production par un atelier sous-traitant).

Ces licences ne sont pas utilisables pour animer des ateliers couture à partir de nos patrons.

Comment ?

Nous proposons uniquement la vente de licences par packs de 10.

Leur usage est non limité dans le temps.

Pour chaque pack, vous recevrez par courrier en lettre suivie un lot de 10 étiquettes tissées. Ces étiquettes se cousent dans la couture côté de vos ouvrages, à l’endroit de votre choix (dans la valeur de couture à 0,5 cm).
Nous avons choisi un petit format pour qu’elles restent discrètes.

Pour les créations vendues sur internet, merci d’indiquer dans votre descriptif : « modèle réalisé à partir d’un patron Rose des Vents ».

Rose des Vents ne prend aucune commission sur vos ventes et vous êtes libre de fixer les prix que vous souhaitez pour vos créations.

Informations complémentaires

Poids 0.050 kg
Format

Pochette papier, PDF numérique